Comité national olympique et sportif français

Comité national olympique et sportif français

Ancien site, retrouvez le nouveau : cnosf.franceolympique.com


 

Comité de Déontologie

 

Organisation

Le Comité de Déontologie comprend neuf membres, dont un Président, qui se répartissent comme suit :

trois personnalités ayant compétence dans le domaine juridique ;
trois personnalités ayant compétence dans les domaines scientifique, médical ou technique ;
trois personnalités reconnues pour leur expérience ou leur rayonnement dans le domaine du sport.

Missions

Saisi par le Président du CNOSF, le Comité de Déontologie est compétent pour :

donner un avis ou formuler des propositions sur toute question intéressant la déontologie du sport,
proposer des solutions aux différends qui pourraient surgir entre fédérations et groupements nationaux membres du CNOSF,
résoudre des difficultés soulevées par l’interprétation ou l’application des statuts ou du règlement intérieur du CNOSF.


Composition


PERSONNALITÉS AYANT COMPÉTENCE DANS LE DOMAINE JURIDIQUE

Stéphane BRACONNIER
(Professeur agrégé de droit public)
Mandat : 2014-2020

Louis DI GUARDIA
(Premier avocat général honoraire à la Cour de cassation)
Mandat : 2012-2018

Alain LACABARATS, Président du comité de déontologie
(Président de chambre à la Cour de cassation, conciliateur du CNOSF)
Mandat : 2010-2016

PERSONNALITÉS AYANT COMPÉTENCE DANS DOMAINE SCIENTIFIQUE, MÉDICAL OU TECHNIQUE

Professeur Philippe DECQ
(Neurochirurgien à l’Assistance publique)
Mandat : 2012-2018

Axel KAHN
(Généticien, ancien membre du Comité consultatif national de l’éthique)
Mandat : 2014-2020

Dominique ROCHETEAU
(Conseiller du co-président de l’AS Saint-Etienne, Ancien Président du Conseil national de l’éthique de la FFF)
Mandat : 2010-2016

PERSONNALITÉS RECONNUES POUR LEUR EXPÉRIENCE OU LEUR RAYONNEMENT DANS LE DOMAINE DU SPORT

Raymond-Max AUBERT
(ancien secrétaire d’État, ancien président du centre national pour le développement du sport)
Mandat : 2014-2020

Albert BEGARDS
(Président de l’Association française pour un sport sans violence et pour le fair-play – AFSVFP)
Mandat : 2010-2016

Jean-Louis BOUJON
Ancien directeur de l’UNSS
Mandat : 2012-2018

Zoom

Le programme MéMoS de l'Académie Nationale Olympique

La mémoire du sport est un héritage que nous devons sauvegarder, un devoir tant à l’égard de nos aînés que vis-à-vis des générations futures.

En savoir plus

Zoom

Conférence des Conciliateurs

La Conférence des conciliateurs est chargée d’une mission de conciliation dans les conflits opposant les licenciés, les associations et sociétés sportives et les fédérations sportives agréées, à l’exception des conflits mettant en cause des faits de dopage.

En savoir plus sur la Conférence des Conciliateurs

Zoom

Bureau de représentation des COE auprès de l'UE

Sous l’impulsion conjointe des mouvements sportifs allemands et français, un bureau de liaison auprès des institutions européennes a été créé en 1993 afin d’assurer d’une part le suivi de la législation européenne susceptible d’avoir un impact sur le sport, et d’autre part d’informer les organisations sportives des points de rencontre ...

En savoir plus

Zoom

20/02/09 : Inauguration du bureau des COE auprès de l'UE

Les Comités olympiques européens ont inauguré le 20 février 2009 leur bureau de représentation auprès des institutions européennes, situé dans le quartier européen de Bruxelles.

En savoir plus

 

 

Accéder au contenu du site | Accéder aux principales rubriques du site | Accéder à la recherche | Accéder au début de la page