Le 23 novembre 2011, l'Association des Maires de France (AMF) a organisé, à l'occasion et dans le cadre du Congrès des maires, deux tables rondes inédites dédiées au sport. Cette initiative marque l'intérêt que son président, Jacques Pélissard, avait notamment mis en exergue en signant, l'année dernière, le protocole de coopération avec le CNOSF. Elle a par ailleurs permis à Jean-Michel Brun, vice-président délégué Sport et territoires du CNOSF, de remercier chaleureusement les maires, premiers contributeurs financiers du sport, au nom de l'institution et du mouvement sportif.

Après une introduction riche de David Douillet, ministre des Sports, les débats, parfaitement animés par Valérie Fourneyron (maire de Rouen) et Gilles Bourdouleix (maire de Cholet), furent engagés autour de deux sujets : la diversité des pratiques et les équipements sportifs.

Les représentants du mouvement sportif, au nombre desquels, Jean-Michel Brun et des présidents de fédérations, ont pu exposer tout à la fois leurs expériences, leurs préoccupations et leurs volontés de structurer plus efficacement les pratiques sportives, en lien avec les collectivités.

Diversité des pratiques : la nécessité d’un sport encadré

Face à certaines interrogations sur le sport non organisé, Jean-Michel Brun a souligné l'impérieuse nécessité de promouvoir un sport encadré, avec des éducateurs formés, et ceci, dans un environnement maîtrisé. Les fédérations ont ainsi une longue expérience. Elles constituent un socle stable essentiel pour gérer certaines diversifications et sur lequel peuvent venir s'appuyer des pratiques en devenir. Il est un devoir et une responsabilité pour chacun d'inscrire nos jeunes dans la voie éclairée d'une pratique éducative et citoyenne au sein d'un club fédéral.

Les rendez-vous "Sport, santé, bien-être" : pour les jeunes, une ouverture sur le sport associant le ministère, le mouvement sportif et les municipalités

Concernant les enjeux sociétaux au travers du sport, Jean-Michel Brun a rappelé que le mouvement sportif est un partenaire actif d'une politique pérenne et efficace de santé publique. A l'heure où le système de santé doit relever des défis importants, avec notamment une obésité affectant 19% des enfants, les apports positifs d'un sport en mouvement luttant contre la sédentarité sont évidents. Ils le sont d’autant plus en termes d’économie substantielle des deniers publics alors que la France enregistre 226 milliards d’euros de dépenses de santé par an. A ce propos, le vice-président délégué du CNOSF a tenu à souligner, au titre d'une coopération exemplaire, le partenariat AMF/CNOSF sur les rendez-vous « Sport, santé, bien-être ».

Les présidents de fédérations ont complété ce propos sur la base des politiques fédérales qui ont pour objectifs d'animer et de participer à la vie des territoires, à partir de l’investissement bénévole d'un grand nombre de personnes responsables et engagées pour le bien commun.

Jean-Michel Brun a par ailleurs décliné la fonction d'utilité sociale du sport en rappelant que dans un club, au-delà du « bien être physique », on accédait aussi à une forme de « bien être social », et qu'en partant d'un sport éducatif, on pouvait également réussir « le bien vieillir » en sauvegardant l'entretien physique et le lien social, dans un monde de partage et de solidarité.

Équipements sportifs : « l'avenir du sport se joue en particulier dans les territoires »

En 2010, le Salon des Maires et des Collectivités Locales était l'occasion de la signature d'un partenariat historique entre le CNOSF et l'AMF

Sur la deuxième partie, relative aux équipements sportifs, les interventions ont été variées, permettant une approche transversale si l'on considère l'étendue des questions.

Jean-Michel Brun a rappelé l'intérêt pour le mouvement sportif, des conventions nationales de coopération passées par le CNOSF avec l'AMF, l'ADF, l'ARF et l'AMGVF. Considérant que des espaces de concertation avaient été créés, le vice-président délégué du CNOSF a expliqué que des synergies nouvelles sont en voie d'être trouvées et que, sur le terrain, ce sont les complémentarités qui doivent prévaloir.

En matière d'équipements sportifs, plus de 80% sont la propriété des collectivités. Le mouvement sportif en est principalement un utilisateur et est faiblement impliqué dans le tour de table financier, si ce n'est au travers du CNDS. A cet égard, il doit être rappelé que sur les cinq dernières années, ce sont plus de 1200 aides du CNDS qui ont été programmées (hors enveloppe spéciale), pour un total de plus de 282 millions d'euros.

Le stade Henri Sérandour de Concarneau

Il est évident que les approches ne sont pas de même nature concernant un équipement de proximité comparé à un « grand équipement ». Dans un grand nombre de cas, la multifonctionnalité est à rechercher pour les équipements exigeant un amortissement significatif.
Concernant la structuration des territoires, et des projets d'aménagement locaux, les fédérations ont un rôle d'expertise dans la recherche de diagnostics partagés, de la recherche d'une utilisation optimale des installations, et de manière générale d'aide à la prise de décisions, avec le concours des CROS/CDOS/CTOS. Ensuite, elles devront naturellement jouer pleinement leur rôle dans le cadre de l'animation territoriale (étant rappelé que le point crucial pour les clubs est celui de "la convention d'usages", afin de pouvoir disposer suffisamment des lieux de pratique pour les besoins de leurs pratiquants).

Les éventuelles problématiques liées aux règles fédérales doivent être traités, en lien avec les collectivités, au sein de la Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs (CERFRES). « Bien entendu, a précisé Jean-Michel Brun, dans le cadre des accords AMF/CNOSF,rien n'empêche, sur un problème urgent, un examen circonstancié au sein d'une commission de l'AMF en présence des parties et notamment de membres du CNOSF ».
Jean-Michel Brun a également indiqué, que les prérogatives de puissance publique, déléguées aux fédérations délégataires, ont été encadrées par le Conseil d'État qui a fixé certains critères. En particulier, celui-ci exige le caractère « nécessaire » d'une nouvelle norme, sa proportionnalité aux exigences de l'exercice de l'activité et que des « délais raisonnables » soient retenus pour la mise en conformité.

« Il faut, dans ce monde contraint, a conclu Jean-Michel Brun, être de loyaux partenaires des collectivités, en aidant les Elus dans leurs missions, avec force, conviction, discernement, et ceci dans un esprit d'intérêt général. Contribuons tous à préserver les équilibres humains et sociétaux nécessaires dans ce monde complexe et difficile, et rappelons-nous que l'avenir du sport se joue en particulier dans les territoires. »

Retrouvez la tribune Du Salon des Maires au Congrès